Etat civil
Pour tout renseignement concernant votre demande de documents d'état civil, cliquez ici.
Concernant les formalités préalables à la célébration des mariages, il est conseillé de déposer en mairie un dossier 30 jours avant la publication des bans. Il devra être complet.
Carte nationale d'identité et passeport :
La mairie est dotée d’une borne biométrique pour délivrer les cartes d’identité et les passeports.Elle est effective à compter du 29 Mai 2017.
La carte d’identité à portée de clic !
Gagner du temps ; préparez votre demande de carte d’identité en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés : https://ants.gouv.fr/.
Les dépôts de demandes s’effectuent uniquement sur rendez-vous en Mairie du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h à 16h, le samedi de 8h45 à 10h45.
Consultez les fiches récapitulatives des pièces à fournir pour l’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport :
Liste des communes dotées d’un dispositif de recueil de demandes de cartes d’identité et de passeports dans le Finistère : Audierne - Brest - Carhaix – Plouguer - Châteaulin - Châteauneuf-du-Faou - Concarneau - Crozon - Douanenez - Fouesnant - Guipavas - Huelgoat - Landerneau - Landivisiau - Lannilis - Lesneven - Morlaix - Plabennec - Pleyben - Plonéour-Lanvern - Pont l'Abbé - Ploudalmézeau - Plouescat - Plougastel-Daoulas - Plougonven - Quimper - Quimperlé - St Pol De Léon - St Renan - Scaër - Sizun
Urbanisme
- Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
- Déclaration d’ouverture de chantier
- Notice explicative pour les demandes de permis
Note : les autres documents d’urbanisme sont consultables et téléchargeables à partir du Site national.
RENTREE 2016/2017 - T.A.P - TEMPS D' ACTIVITES PERISCOLAIRES
- Fiche d'inscription 2016/2017 cantine garderie TAP
- Fiche d'inscription 2016/2017 cantine garderie TAP complémentaire (famille de 3 enfants)
- Règlement TAP
- Tarifs scolaires applicables à compter de Mars 2017
ACCUEIL PERISCOLAIRE municipal (garderie)
- Règlement des garderies municipales de Moëlan : voir règlement T.A.P
restauration scolaire
- Règlement de la cantine scolaire pour les élèves des écoles élémentaires et des écoles maternelles: voir règlement T.A.P
- Charte de la cantine
- Demande de prélèvement bancaire : si vous souhaitez règler les factures cantines et garderies ( accueil péri-scolaire), merci d'adresser un RIB ( relevé d'identité bancaire ): un mandat SEPA sera établi.
Multi-Accueil Océane
Les ports
- Demande de permutation
- Demande d'hivernage
- Demande saisonnière
- Demande temporaire
- Règlement de police et d'exploitation du port - Brigneau
- Règlement de police et d'exploitation du port - Le Bélon
- Règlement de police et d'exploitation du port - Merrien
- Taille minimale de capture des poissons, coquillages, crustacés, etc. applicables en 2016
- première demande d'inscription sur liste d'attente dans les ports
- Demande d'autorisation de mise à l'eau
- Demande d'autorisation d' amarrage
- Arrêté relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le Finistère pour l'année 2017
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente de Pors-Couric pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente du port de MERRIEN pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente de Lanriot pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente du Gorgen Port du BELON pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente du port de BRIGNEAU pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente du Port du BELON pour l’année 2018
- Demande de renouvellement d’inscription sur la liste d’attente du Belon (côté Riec) pour l’année 2018
DEMANDE DE SUBVENTION
prêt d'honneur etudiant