Etat civil
Pour tout renseignement concernant votre demande de documents d'état civil, cliquez ici.
Concernant les formalités préalables à la célébration des mariages, il est conseillé de déposer en mairie un dossier 30 jours avant la publication des bans. Il devra être complet.
Carte nationale d'identité et passeport :
La mairie est dotée d’une borne biométrique pour délivrer les cartes d’identité et les passeports.Elle est effective à compter du 29 Mai 2017.
La carte d’identité à portée de clic !
Gagner du temps ; préparez votre demande de carte d’identité en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés : https://ants.gouv.fr/.
Les dépôts de demandes s’effectuent uniquement sur rendez-vous en Mairie du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h à 16h, le samedi de 8h30 à 9 h 30.
Consultez les fiches récapitulatives des pièces à fournir pour l’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport :
Liste des communes dotées d’un dispositif de recueil de demandes de cartes d’identité et de passeports dans le Finistère : Audierne - Brest - Carhaix – Plouguer - Châteaulin - Châteauneuf-du-Faou - Concarneau - Crozon - Douanenez - Fouesnant - Guipavas - Huelgoat - Landerneau - Landivisiau - Lannilis - Lesneven - Morlaix - Plabennec - Pleyben - Plonéour-Lanvern - Pont l'Abbé - Ploudalmézeau - Plouescat - Plougastel-Daoulas - Plougonven - Quimper - Quimperlé - St Pol De Léon - St Renan - Scaër - Sizun
Urbanisme
- Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
- Déclaration d’ouverture de chantier
- Notice explicative pour les demandes de permis
Note : les autres documents d’urbanisme sont consultables et téléchargeables à partir du Site national.
RENTREE 2020/2021 - TEMPS PERISCOLAIRES - RESTAURATION SCOLAIRE
- la fiche d'inscription doit être remise en mairie lors des permanences du samedi 04 juillet et du mercredi 08 juillet; merci d'y joindre l'attestation de quotient familial de la caisse d'allocations familiales
- Fiche d'inscription 2020/2021
- Règlement des temps périscolaires 2020/2021
- Tarifs scolaires 2020
- Tarifs scolaires 2021
Multi-Accueil Océane
Les ports
- Demande de permutation
- Demande d'hivernage
- Demande saisonnière
- Demande temporaire
- Règlement de police et d'exploitation du port - Brigneau
- Règlement de police et d'exploitation du port - Le Bélon
- Règlement de police et d'exploitation du port - Merrien
- Taille minimale de capture des poissons, coquillages, crustacés, etc. applicables en 2016
- Première demande d'inscription sur liste d'attente dans les ports
- Demande d'autorisation de mise à l'eau Brigneau Merrien et Belon
- Demande d'autorisation d' amarrage Brigneau Merrien
- Demande d'autorisation d'amarrage Belon
- Demande de renouvellement d'inscription sur liste d'attente Brigneau 2021
- Demande de renouvellement d'inscription sur liste d'attente Merrien 2021
- Demande de renouvellement d'inscription sur liste d'attente Belon 2021
- Demande de renouvellement d'inscription sur liste d'attente Gorgen 2021
- Arrêté relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le Finistère pour l'année 2020
- Tarifs 2021 Brigneau Merrien
- Tarifs 2020 Belon
SERVICE TECHNIQUE
MARCHÉ HEBDOMADAIRE
DEMANDE DE SUBVENTION
Merci aux associations qui sollicitent une subvention financière de nous retourner le dossier de demande de subvention le vendredi 5 mars 2021 au plus tard. Les demandes seront étudiées en commission et les subventions proposées au vote du conseil municipal au cours du printemps.
À signaler :
- Compte tenu de la crise sanitaire et des difficultés rencontrées par de nombreuses associations pour mener à bien leurs activités depuis mars 2020, une attention particulière sera portée à leur situation de trésorerie afin d’apprécier leur santé financière globale.
- Il est également demandé aux associations qui effectuent une demande de subvention financière de recenser les apports en nature accordés par la commune l’année écoulée (mise à disposition de locaux, de matériels, d’agents). Ce récapitulatif est un préalable à la valorisation des subventions en nature octroyées par la commune, qui pourront à terme être intégrées aux documents financiers des associations bénéficiaires (conformément à l’article 9-1 de la loi relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l’administration).
- Enfin, l’accent est également mis sur les assurances (attestation d’assurance à produire, ajout d’une ligne dans l’attestation sur l’honneur certifiant que l’association est dûment assurée pour ses activités et, le cas échéant, pour les locaux mis à sa disposition par la commune).
Télécharger le dossier de demande de subvention (année 2021)
prêt d'honneur etudiant