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Actualités

Le Conseil municipal du mercredi 16 décembre à voir ou à revoir sur la page facebook de la mairie

Afin de garantir la publicité des débats, le conseil municipal du 16 décembre a été filmé et retransmis en direct sur la page Facebook de la mairie. Il est toujours accessible et visionnale sur cette page : @MairiedeMoelansurMer

 

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ORDRE DU JOUR

 

0. Approbation du compte rendu du 30 septembre 2020

1. Délocalisation du conseil municipal du 16 décembre 2020

2. Installation d’un nouveau conseiller municipal

3. Tarifs communaux 2021

4. Tarifs portuaires 2021

5. Recours gracieux Bihannic

6. Admissions en non-valeur

7. Décisions modificatives (budget principal, port de Brigneau, port de Merrien)

8. Autorisation au Maire à engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

9. Modification du tableau des effectifs et des emplois

10.Transfert CET (compte épargne temps) pour la RAFP (retraite additionnelle)

11. Commission d’accessibilité

12. Subvention 2020

13. Ouverture des commerces le dimanche

14.Convention Book Hémisphère (médiathèque)

 

Quimperlé Communauté

15.Pacte de gouvernance

16.Commission intercommunale d’impôts directs

17.Convention d’entretien des zones artisanales

18. Convention d’entretien des aires d’accueil des gens du voyage

19.Convention de de dématérialisation des autorisations d’urbanisme

 

Syndicat intercommunal de voirie de Rosporden

20.Statuts

21.Contribution

22.Questions diverses